Mentions légales – politique de confidentialité

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Mairie de Ault
27 bis grande rue
80460 Ault
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Directeurs de publication


Mairie de Ault
Marcel Le Moigne, Maire
27 bis grande rue
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Assistance de publication
ALAIN NICQUET
4ème Adjoint
Développement local Tourisme
Mairie de Ault 27 bis grande rue
80460 Ault

Conception, réalisation, référencement, hébergement…

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Collecte de données personnelles et Cookies

Les serveurs utilisés sur ce site ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors de données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur internet utilisé. En aucun cas nous ne collectons d’adresse e-mail de visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Globalement, il s’agit de statistiques agrées permettant de connaître la popularité des pages à des moments différents de la journée, de la semaine…

Nous vous rappelons que vous disposez sur votre programme de navigation, de la possibilité de bloquer l’implantation de Cookies sur votre ordinateur.

Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés

Il est rappelé ici que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978)
Pour exercer ce droit, vous devez vous adresser à la Mairie de Ault par courrier postal.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la mairie de Ault est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internent ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Ault.

La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple, à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Charte de confidentialité

Ce site utilise les services d’analyse web Google Analytics de la société Google In. (« Google »). Google Analytics utilise des „Cookies“, des données texte, qui sont enregistrées sur votre ordinateur (par votre navigateur Internet) et qui permettent d’analyser votre utilisation du site lors de votre visite. Les données récoltées via les Cookies concernant votre utilisation du site sont transférées sur un serveur de Google aux USA et enregistrées sur place. Dans le cas d’une activation de l’anonymisation de l’IP sur ce site, votre adresse IP sera toutefois compressée au préalable par Google, dans les Etats membres de l’Union Européenne ou dans les autres Etats membres du traité de l’espace économique européen. Seulement dans des cas exceptionnels, l’adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google aux Etats-Unis et alors compressée. Google utilisera ces informations pour le compte du propriétaire de ce site, afin d’analyser votre utilisation du site, d’établir des rapports sur l’activité des visiteurs et fournir aussi des données aux services tiers liés à l’utilisation du site et d’Internet. Google ne reliera pas l’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics à d’autres données Google. Vous pouvez désactiver l’installation et l’utilisation des Cookies par un simple paramétrage de votre logiciel de navigation Internet; nous vous informons cependant qu’il est alors possible que vous ne puissiez accéder à toutes les fonctions du site de façon optimale. Mais vous pouvez empêcher l’enregistrement des données personnelles (incluant votre adresse IP) engendré par les Cookie et l’utilisation du site, ainsi que l’exploitation de ces données par Google, en téléchargeant et installant grâce au lien suivant le Plugin navigateur disponible : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout

Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
Protections des données personnelles :

Les informations recueillies sur nos formulaire sont enregistrées dans le but de répondre aux demandes pour les services que la mairie de Ault  propose et réaliser du sourcing en cas d’adéquation aux informations recherchées. Elles sont conservées pendant 13 mois. Conformément à la loi “informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, telle que modifiée selon la loi du 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant qui sont nécessaires au traitement de votre demande. Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant votre nom, prénom, adresse postale et électronique afin de vous donner satisfaction dans les meilleurs délais.

La mairie de d’Ault est seule destinataire de ces données. Nous sommes susceptibles de vous adresser des  informations. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces informations, il vous suffit de nous écrire à secretariat.accueil[at]ault.fr ou de cliquer sur le lien désinscription présent sur les mails qui pourront vous être adressées ultérieurement.
Nous effectuons également des mesures d’audience et de fréquentation.
Nous collectons les informations que vous nous fournissez notamment quand :
vous contactez notre mairie via le formulaire de contact,
vous naviguez sur notre site internet et consultez nos services.
La durée de conservation de vos données
Les données personnelles recueillies sur le site www.ault.fr sont transmises et conservées selon des protocoles sécurisées et ne sont pas conservées au-delà de la durée nécessaire au traitement de votre demande.

Les destinataires de vos données
Les données vous concernant sont transmises selon votre demande et votre besoin à nos différents services au sein de la mairie de AULT.

par e-mail : secretariat.accueil[at]ault.fr
par courrier : 27 bis grande rue 80460 Ault
La commune de EU dispose d’un délai de réponse de 2 mois suivant la date d’envoi de votre demande.
Pour en savoir plus sur vos droits, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL.

Gestion des cookies :

Qu’est ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier texte déposé et conservé sur le disque dur de l’internaute, sous réserve de ses choix, par le serveur du site visité ou par un serveur tiers (outil de web analytique , régie publicitaire, partenaires, etc .)
Un cookie permet donc de reconnaître le terminal de l’Utilisateur lorsqu’il revient sur un site web. En effet ce n’est pas l’Utilisateur qui est reconnu mais le terminal depuis lequel il visite un site web.

A quoi servent les cookies émis sur nos Sites ?

Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
Les cookies que nous émettons sur nos Sites sont utilisés pour reconnaître le terminal de l’Utilisateur lorsqu’il se connecte à l’un de nos Sites afin de :

Optimiser la présentation de nos Sites aux préférences d’affichage de votre terminal (résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que comporte votre terminal,
Permettre à l’ Utilisateur d’accéder à des espaces réservés et personnels sur nos Sites, tels que son compte personnel sur la base des informations qu’il a transmises au moment de la création de son compte.
L’ Utilisateur accède par ce bais à des contenus personnalisés ou qui lui sont réservés.
Mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (accès à votre compte / et à votre abonnement), si l’un de nos site à un espace membre ou privé.
Etablir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation de nos Sites,
Mettre en place des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’ Utilisateur de se connecter après un certain laps de temps.
Adapter les contenus publicitaires de nos Sites aux centres d’intérêt de l’ Utilisateur qui résultent des données de sa navigation.

Quels sont les cookies émis sur nos Sites par des tiers ?

Les cookies émis par des tiers sur nos Sites sont de différentes natures. Nous pouvons distinguer notamment :

– Les cookies émis par nos partenaires commerciaux tiers qui utilisent des technologies logicielles communément appelées « pixel transparent ». Ces pixels transparents sont des petits graphiques avec un identifiant unique qui ont la même vocation que les cookies, à savoir renseigner le Site sur la navigation de l’ Utilisateur à travers des information cryptées contenus dans son terminal. Contrairement aux cookies qui sont stockés sur le disque dur des ordinateurs de l’internaute, les « pixels transparents » sont incrustés de façon invisible sur les pages du Site web et permettent d’informer le Site web des contenus publicitaires les plus appréciés par les internautes. Nous ne lions en aucun cas les informations collectées par les « pixels transparents » à des données personnelles de nos internautes.
– Du fait d’applications tierces intégrées à nos Sites, certains cookies peuvent être émis par d’autres entités. Ces fonctionnalités permettent le partage de contenus par les utilisateurs de nos Sites , tels que les boutons « Partager » ou « J’aime » de Facebook, ou les boutons « twitter », « Google+ », etc . Le réseau social fournissant une de ces applications est susceptible de vous identifier grâce à ses boutons et à ses propres cookies, même si vous ne les avez pas utilisés lors de votre consultation de nos Sites, du seul fait que vous disposez d’un compte ouvert sur votre terminal auprès du réseau social concerné. Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter ces informations et vous invitons à consulter les politique de confidentialité de ces derniers .
Gestion des cookies partenaires :

– Réseau social (Facebook) : https://www.facebook.com/help/cookies/
– Réseau social (Twitter) : https://support.twitter.com/articles/20170518-utilisation-des-cookies-et-des-technologies-similaires-par-twitter

Vos choix concernant les cookies

Vous disposez de différents moyens pour gérer les cookies . Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur nos Sites et sur Internet en général et vos conditions d’accès à certains services de nos Sites nécessitant l’utilisation de cookies.

Vous pouvez à tout moment exprimer et modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

1. Les choix offerts par votre logiciel de navigation

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.
Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal.
Pour plus d’informations, consultez la rubrique « Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez » ci-dessous.

2. L’accord sur les cookies

L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.
Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

3. Le refus des cookies

Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de nos Sites Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à votre compte ou à votre abonnement qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous, ou nos prestataires, ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

4. Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Voici la procédure à suivre pour que votre navigateur refuse les cookies :

Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer TM

Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton « Outils », puis sur « Options Internet ».
Sous l’onglet Général, sous « Historique de navigation », cliquez sur « Paramètres ».
Cliquez sur le bouton « Afficher les fichiers ».
Cliquez sur l’en-tête de colonne « Nom » pour trier tous les fichiers dans l’ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu’à ce que vous voyiez des fichiers commençant par le préfixe « Cookie ». (tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie).
Sélectionnez le ou les cookies concernés et supprimez-les.
Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur OK pour retourner dans Internet Explorer.
En savoir plus

Si vous utilisez le navigateur Firefox TM

Allez dans l’onglet « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « Options ».
Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez « Vie privée » et cliquez sur « Affichez les cookies ».
Repérez les fichiers concernés, sélectionnez-les et supprimez-les.
En savoir plus

Si vous utilisez le navigateur Safari TM

Dans votre navigateur, choisissez le menu « Édition > Préférences ».
Cliquez sur « Sécurité ».
Cliquez sur « Afficher les cookies ».
Sélectionnez les cookies concernés et cliquez sur « Effacer » ou sur « Tout effacer ».
Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur « Terminé ».
En savoir plus

si vous utilisez le navigateur Google Chrome TM

Cliquez sur l’icône du menu « Outils ».
Sélectionnez « Options ».
Cliquez sur l’onglet « Options avancées » et accédez à la section « Confidentialité ».
Cliquez sur le bouton « Afficher les cookies ».
Repérez les fichiers concernés, sélectionnez-les et supprimez-les.
Cliquez sur « Fermer » pour revenir à votre navigateur.
En savoir plus

– Les cookies « Flash »© de « Adobe Flash Player »™ « Adobe Flash Player »™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique « Flash ». Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, « Adobe Flash Player »™ gère ces informations et vos choix via une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation. Dans la mesure où votre Terminal serait susceptible de visualiser depuis le Site et les Applications des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr/.
Pour connaître les options offertes par tout autre logiciel de navigation et les modalités de suppression de fichiers cookies stockés dans votre terminal, selon le(s) navigateur(s) installés dans votre terminal, nous vous invitons à consulter le menu d’aide de votre navigateur ainsi que la rubrique « Vos traces » du site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique & des Libertés

A quoi servent les cookies accompagnant les contenus publicitaires diffusés par des tiers

Lorsque vous accédez à un site ou une application contenant des espaces publicitaires ou promotionnelle diffusant une de nos opérations publicitaires ou promotionnelle, cette annonce est susceptible de contenir un cookie.
Ce cookie est susceptible, sous réserve de vos choix, d’être enregistré dans votre Terminal et de nous permettre de reconnaître le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du cookie concerné.
Les Cookies intégrés à nos annonces publicitaires ou promotionnelles diffusées par des tiers sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve de vos choix, qui résultent des paramètres de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite de nos Sites que vous pouvez exprimer à tout moment.
Les Cookies que nous sommes susceptibles d’émettre nous permettent, si votre Terminal a permis leur enregistrement, selon vos choix :
– de comptabiliser le nombre d’affichages et d’activations de nos contenus publicitaires diffusés sur des sites ou des applications de tiers, d’identifier ces contenus et ces sites/applications, de déterminer le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque contenu,
– de calculer les sommes dues aux acteurs de la chaîne de diffusion publicitaire (agence de communication, régie publicitaire, site/support de diffusion) et d’établir des statistiques,
– d’adapter la présentation du Site auquel mène un de nos contenus publicitaires ou promotionnelle,
– selon les préférences d’affichage de votre Terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur nos Sites et selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte,
– selon les données de localisation (longitude et latitude) qui nous sont transmises (ou à nos prestataires) par votre Terminal avec votre accord préalable,
– de suivre la navigation ultérieure effectuée par votre Terminal sur des sites ou des applications ou sur d’autres contenus publicitaires.
Quel est l’intérêt de voir s’afficher des publicités adaptées à votre navigation ?

Notre objectif est de vous présenter des offres les plus pertinentes possibles. A cette fin, la technologie des cookies permet de déterminer en temps réel quelle offre afficher à un Terminal, en fonction de sa navigation récente au sein de nos Sites. Vous préférez sans doute voir s’afficher des offres de produits et de services qui correspondent à ce qui vous intéresse plutôt que des offres qui n’ont aucun intérêt pour vous.

Si vous partagez l’utilisation de votre terminal avec d’autres personnes

Si votre Terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même Terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre Terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce Terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce Terminal. Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre Terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

Données personnelles et informations de navigation

Nous sommes susceptibles d’adapter nos offres qui vous sont destinées à des informations relatives à la navigation de votre Terminal sur nos Sites ou au sein de sites ou de services édités par des tiers et sur lesquels nous émettons des cookies.
Dans la mesure où vous nous avez fourni des données personnelles vous concernant, notamment vos coordonnées électroniques, lors de votre inscription ou de votre accès à l’un de nos services, nous sommes susceptibles, sous réserve de vos choix, d’associer des informations de navigation relatives à votre Terminal, traitées par les cookies que nous émettons, avec vos données personnelles afin de vous adresser, par exemple, des prospections électroniques ou d’afficher sur votre Terminal, des offres personnalisées qui vous sont plus spécifiquement destinées et susceptibles de plus vous intéresser.

Vous pourrez à tout moment nous demander de ne plus recevoir de publicités ou de prospections adaptées aux informations de navigation de votre Terminal, en nous contactant directement et gratuitement, ou au moyen du lien de désinscription inclus dans toute prospection que nous serions susceptible de vous adresser par courrier électronique. Le cas échéant les publicités que vous pourriez continuer à recevoir, sauf opposition de votre part exercée auprès de nous, ne seront plus adaptées à la navigation de votre Terminal.

Par ailleurs, dans l’hypothèse où nous envisagerions d’obtenir auprès d’un tiers (prestataire de publicité ciblée, régie publicitaire, etc.), des informations de navigation de votre Terminal que nous pourrions associer aux données personnelles que vous nous avez fournies, nous solliciterions préalablement votre accord explicite avant de procéder à une telle association et de vous adresser des publicités ou des prospections qui en résulteraient.